votre boutique est fermée pour des congés annuels entre 5 et 25 Août, les commandes seront traitées à partir de 26 Août.

CGV

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GENERALITES

Les conditions générales de vente ont été mises à jour le 01 Janvier 2020. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et/ou mises à jour. Les conditions applicables aux services souscrits par un client sont celles en vigueur au jour de sa souscription. Les nouvelles conditions générales seront portées à la connaissance du client par modification en ligne. Il est nécessaire que le client en prenne connaissance avant chaque nouvelle souscription. Sauf dispositions contraires expresses, les conditions générales de vente prévalent sur tout autre document.

QUI EST LoulouKids ?

LoulouKids est une société dont l’objet est la vente de vêtements et d’accessoires d’enfant en exploitant le site internet www.louloukids.fr

LoulouKids, au capital social de 2000 euros, est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 841 225 238 et a son siège social au 38 avenue Lacassagne, 69003, Lyon.

 

GARANTIES

Le client peut souscrire aux services offerts par LoulouKids uniquement s’il satisfait les conditions cumulatives suivantes :

il est une personne majeure et capable de contracter,

il n’agit pas dans le cadre de son activité professionnelle,

il a sa résidence habituelle sur le territoire de la France métropolitaine,

il dispose d’un compte bancaire ouvert auprès d’un établissement de crédit situé sur le français, d’une carte de crédit dont il est personnellement titulaire,

il dispose d’une adresse électronique personnelle et valide,

il dispose des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l’utilisation d’Internet.

 

CREATION D’UN COMPTE CLIENT

Toute souscription de services sur le site nécessite au préalable la création d’un compte client. Tout client qui remplit les conditions énoncées dans l’article “GARANTIES” peut librement et gratuitement créer un compte client. La création d’un compte client s’effectue par le client en renseignant le formulaire qui lui est proposé avec ses données d’identification (nom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique et toutes autres informations requises). Les données fournies par le client le sont sous son entière responsabilité, contrôle et direction. Le client s’engage à communiquer des informations complètes, exactes et actualisées, et à ne pas usurper l’identité d’un tiers. Lors de la création d’un compte client, le client choisit son identifiant et son mot de passe. Si l’identifiant choisi est déjà attribué, le système l’invitera à en choisir un autre. Les identifiants et mots de passe sont personnels et confidentiels. Protégez avec soins vos identifiants, car en acceptant ces conditions d’utilisation, vous serez tenu(e) pour seul(e) responsable des actions perpétrées par toute personne tiers qui utiliserait votre compte personnel. En cas de suspicion d’usurpation de l’identifiant et du mot de passe par un tiers, le client devra immédiatement alerter LoulouKids par email en vue de changer son mot de passe et/ou choisir de faire clôturer son compte client.

LoulouKids se réserve la possibilité de clôturer tout compte client et de refuser en conséquence toute souscription de services à un client dans les cas suivants:

violation d’une des quelconques obligations des clients définies dans les présentes CGV,

défaut de paiement d’une ou de plusieurs souscriptions de services antérieures,

utilisation abusive, déloyale ou frauduleuse des services proposés sur le site.

Dans ce cas, LoulouKids adresse un email au client concerné à l’adresse email associée à son compte client l’informant de la désactivation de son identifiant et de son mot de passe ainsi que de la clôture de son compte client. De manière générale, le client est informé du fait qu’il pourra clôturer son compte client sur simple demande envoyée par email à LoulouKids Les membres faisant l’objet des sanctions, et en particulier de limitation d’utilisation du site ou de suspension s’engagent à ne pas ouvrir de nouveau compte sur le site.

COMMANDE

Lorsque le client confirme sa commande en cliquant sur l’icône « Valider ma commande », il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la commande en cause et en particulier les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, les caractéristiques, quantités et délais de livraison des articles loués par le client.

LoulouKids confirmera ensuite cette commande par l’envoi d’un courrier électronique au client.

En outre, LoulouKids se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par le client, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site Internet de LoulouKids, y compris à l’occasion de Commandes antérieures.

Le client s’assure d’avoir pris connaissance des guides des tailles mis à sa disposition sur le site, afin de louer l’article lui correspondant. LoulouKids ne pourrait être tenu responsable d’une erreur de taille commandée.

 

LIVRAISON

La livraison est assurée par nos partenaires de transport en France métropolitaine. Les livraisons auront lieu sur des points relais ou bien à domicile suivant le choix du client.

Les délais de livraison qui peuvent être indiqués sur le site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison constatés. LoulouKids ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. Dans tous les cas, si le colis est renvoyé à l’expéditeur, une seconde livraison se fera aux frais du client. En cas de changement d’adresse, le client est tenu de prévenir LoulouKids en modifiant ses coordonnées sur son compte.

RETOUR

Le retour est compris dans toutes les offres. Ce retour est assuré par Mondial Relay au départ d’un point relais. Le client recevra un email l’invitant à une confirmation de retour.

PAIEMENT

Les prix sont ceux qui figurent sur notre site, sauf en cas d'erreur manifeste.

Les prix incluent la TVA.

Les prix sont susceptibles de changer à tout moment, mais les changements n'affecteront pas les abonnements et commandes unitaires passées avant la modification.

Le paiement pour tous les services doit être effectué par carte de crédit via le prélèvement sécurisé de STRIPE. Nous acceptons les paiements par CB, Visa et Mastercard.

Votre carte sera débitée pour le premier paiement dès la conclusion du Contrat. Ultérieurement, votre carte sera débitée à la date anniversaire de conclusion du contrat.

DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions des articles l. 121-21 et suivants du code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation sous 7 jours. Pour exercer ce droit le client, le client doit adresser à LoulouKids un formulaire rétractation sur son espace client. Le remboursement du prix facturé de l’abonnement faisant l’objet de la rétractation s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du client, au plus tard dans les trente (30) jours suivant la réception de colis de retour par LoulouKids de la demande d’exercice du droit de rétractation par le client.

LoulouKids DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ :

En cas d’impossibilité d’accéder temporairement au site pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation des informations publiées.

Etant par son activité, soumise à une obligation de moyen, la société LoulouKids ne pourra être tenue responsable de tout préjudice physique, matériel ou moral causé par l’indisponibilité du (des) site(s).

En cas d’attaques virales.

En cas de renseignements incomplets ou erronés d’un utilisateur.

En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du site. L’utilisateur est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler.

S’agissant des contenus mis en ligne par les utilisateurs ou membres il est rappelé que LoulouKids a un pouvoir de modération a priori des commentaires laissés par ces derniers.

Les photographies illustrant les produits ou services n’entrent pas dans le champ contractuel. Le client reconnaît que les photographies représentant les produits ou services et qui figurent sur le site n’ont qu’une valeur indicative.

LoulouKids ne saurait garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition des clients sur le site.

LoulouKids ne saurait être tenue responsable en cas de rupture de stock ou de l’indisponibilité d’un produit ou d’un service sur le site.

La responsabilité de LoulouKids ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputables à l’utilisateur, notamment lors d’échanges d’informations entre les utilisateurs ou lors de la publication de contenus par les utilisateurs.

LoulouKids ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français.

LoulouKids n’est pas responsable et ainsi n’a pas à réparer d’éventuels dommages indirects subis par vous ou un tiers du fait de l’utilisation du site. On entend ici par "dommages indirects" les dommages qui ne résultent pas exclusivement et directement d’une faute de LoulouKids.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

A l’exception des contenus mis en ligne par les internautes, les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de LoulouKids et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation préalable et expresse de LoulouKids sous peine de poursuites judiciaires.

Toute représentation totale ou partielle du site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable et expresse de LoulouKids est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles l.335-2 et suivants et les articles l.713-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. LoulouKids interdit expressément : -l’extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, -la réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme.

CONTENU GENERE PAR LE CLIENT

Cette section faite référence aux textes et images que le client soumet à LoulouKids.

Tout client disposant d’un compte client pourra poster sur www.louloukids.fr du contenu généré par le client qui sera préalablement examiné par LoulouKids avant d’être rendu public, ceci afin de s’assurer de sa conformité aux conditions citées ci-après.

Le Client accorde à LoulouKids, sur l’ensemble des droits de propriété intellectuelle du contenu généré par le client, une licence mondiale, irrévocable, non-exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance, perpétuelle et libre de droit pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer le Contenu Généré par le client, dans tout média existant maintenant et dans l'avenir. Le client accorde également à LoulouKids le droit d’exploiter sous licence ces droits, et le droit de mener une action en justice en cas de violation de ces droits.

Le client déclare et garantit à LoulouKids que le Contenu Généré par le Client est exact, n’est pas illégal ou illicite, n’enfreint pas les droits légaux d’une tierce partie (conformément à la loi applicable).

Le Contenu Généré par le client ne doit pas : être diffamatoire, blasphématoire ou malicieusement faux ; donner des informations fausses, inexactes, trompeuses ou mensongères ; être obscène, injurieux ou indécent ; enfreindre tout droit de propriété intellectuelle détenu par un tiers ; enfreindre tout droit de confidentialité, droit à la vie privée ou tout droit soumis à la législation relative à la protection des données ; constituer des conseils malavisés ou contenir des déclarations négligentes/malavisée.

ARCHIVAGE ET PREUVE

Le client reconnaît et accepte que les systèmes d’enregistrement de la commande attestent de l’ensemble des transactions passées entre LoulouKids et le client.

Le client reconnaît et accepte que la preuve de l’acceptation des conditions générales est caractérisée par le fait de cocher la mention "j’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente" qui s’affichera lors de la validation des commandes passées sur le site.

A cet effet, le client reconnaît et accepte que les données informatisées conservées au sein des serveurs informatiques de LoulouKids dans des conditions raisonnables de sécurité et d’intégrité, soient considérées, de manière irréfragable, comme la preuve de l’acceptation des termes des présentes conditions générales et la preuve de l’ensemble des transactions passées entre LoulouKids et le client.

LoulouKids archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable, conformément aux dispositions de l’article 1348 du code civil et en garantit l’accès au client à tout moment s’il en fait la demande conformément aux dispositions de l’article l. 134-2 du code de la consommation.

En conséquence, sauf erreur manifeste de LoulouKids prouvée par le client, ce dernier ne pourra pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des conditions générales et du contenu de la commande, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés pour constituer une preuve.

Ainsi, ces éléments constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par LoulouKids dans toute procédure contentieuse ou autre, seront recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit. A tout moment, le client a la faculté d’imprimer, de télécharger, et de conserver sur support papier et électronique un exemplaire des présentes conditions générales.

NON-VALIDITE PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

NON-RENONCIATION

Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir auprès de l’autre Partie d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes CGV ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes Conditions Générales sera soumis au tribunal compétent selon la nature du litige.

NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE - RGPD

LoulouKids s'engage à garder vos données confidentielles. A cet effet, toutes les mesures sont prises afin de garantir la sécurité et la confidentialité de vos données.

L’inscription au site LoulouKids implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. Ainsi, lorsqu’un utilisateur s’inscrit sur le site il accepte expressément de recevoir les communications de LoulouKids. Tous les mails envoyés par LoulouKids comportent un lien de désinscription en bas du mail grâce auquel vous pouvez vous désabonner en un clic.

LoulouKids se réserve le droit d’utiliser les statistiques fournies grâce aux questionnaires que les Clients auront remplis afin d’améliorer son service et celui des marques partenaires.

LoulouKids peut être amené à recueillir certaines informations relatives à votre navigation sur le Site, dans les conditions plus amplement décrites à la rubrique "Cookies" ci-dessous.

PROTECTION DES DONNEES

Vos données sont sauvegardées sur des serveurs répondant aux plus hautes normes en matière de cryptage et sécurisation.

Les données collectées sont destinées à l’usage de LoulouKids. Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes du client ainsi qu’aux relations commerciales entre LoulouKids et le client. Elles permettent également à LoulouKids de fournir au client des services personnalisés. Les informations seront recueillies par LoulouKids notamment aux fins:

De vous permettre d’entrer en relation avec un(e) assistant(e) commercial(e) pour obtenir des informations diverses et de nous permettre de vous répondre

De vous permettre de passer commande sur le site et de nous permettre de traiter celle-ci

De vous permettre de formuler une demande particulière auprès de nos services

De vous permettre de prendre contact avec notre service clients et formuler des suggestions

De vous donner accès aux informations concernant les nouveaux produits, la qualité des produits et leur garantie

De permettre à LoulouKids, éditrice du site internet de constituer un fichier clients pour créer et développer un programme de fidélité, le suivi de la relation client tel que la réalisation d’enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente, la sélection de clients pour réaliser des études, sondages et tests produits

De bénéficier d'offres promotionnelles personnalisées

De permettre à LoulouKids l'organisation de jeux-concours, de loteries à l'exclusion des jeux d'argent et de hasard en ligne soumis à l'agrément de l'Autorité de régulation des jeux en ligne

De permettre à LoulouKids de créer des communautés de discussion entre clients pour échanger notamment sur les produits

LoulouKids s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les internautes sur le site et ses déclinaisons, à les traiter dans le respect de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et à ne pas commercialiser vos données auprès de personnes tierces.

SERVICES OU ENTREPRISES AUXQUELLES SONT COMMUNIQUEES VOS DONNEES

Des prestataires de services tiers procédant au traitement de données personnelles pour le compte de LoulouKids, par exemple pour les paiements et cartes de crédit, les envois et livraisons, l’hébergement, l’administration et la gestion de vos données, la distribution d’e-mails, les recherches et analyses, la gestion de la marque et les promotions de produits, ainsi que pour l’administration de certains services et fonctionnalités. Quand nous utilisons les services de prestataires de services tiers, nous concluons des contrats qui leur imposent de mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles.

TEMPS DE CONSERVATION DE VOS DONNEES

Vos données personnelles sont conservées aussi longtemps que nécessaire dans le respect de chacune des finalités définies ci-dessus et dans les limites définies par la loi.

De manière générale, nous conserverons vos données personnelles tant que vous conserverez votre compte LoulouKids.

Concernant les données personnelles relatives à vos achats, nous les conservons plus longtemps afin de nous conformer à des obligations légales, telles que notamment en matière fiscale.

Demander une mise à jour, une correction ou une suppression de vos informations

Nous vous informons que vous avez le droit, à tout moment, de demander :

L’accès à vos données, une copie électronique de vos données, la rectification de vos données si elles sont incomplètes ou inexactes, l’effacement ou la limitation de vos données.

Dans les cas où vous nous avez donné votre consentement au traitement de vos données, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Ce consentement est donné lors de la création du compte.

Si vous souhaitez exercer n’importe lequel de vos droits, veuillez nous contacter par la formule de contact sur notre site.

Vous pouvez également vous opposer à la réception de nos communications par e-mail en cliquant sur le lien de désinscription.

COOKIES

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Dernière mise à jour : 01/01/2019

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